Politique de confidentialité
Novera traite des données à caractère personnel dans le cadre de ses services d'agents automatisés destinés aux professionnels. Cette page explique lesquelles, pourquoi, combien de temps, et quels sont vos droits.
Responsable du traitement
Novera — Quentin LEPORT--LE MOAL, entrepreneur individuel, 3 rue Léon Bloy, 29000 Quimper.
Contact : contact@noveraai.fr
Deux rôles distincts
Pour les visiteurs de ce site et les prospects, Novera est responsable de traitement.
Pour les données que ses clients professionnels lui confient — coordonnées de leurs propres clients, historique de messages — Novera agit en sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD. L'entreprise cliente reste responsable de ces données, et un contrat encadre ce traitement.
Données traitées
| Vous nous écrivez | Adresse électronique et contenu de votre message. Base légale : intérêt légitime à répondre. |
|---|---|
| Vous êtes client | Coordonnées professionnelles, informations de facturation. Base légale : exécution du contrat. |
| Données confiées par un client | Nom, prénom, téléphone, adresse électronique, adresse du bien, historique des échanges. Base légale : contrat entre le client et sa propre clientèle, sous sa responsabilité. |
Ce site ne dépose aucun cookie et ne mesure pas l'audience.
Durées de conservation
- Messages reçus par courriel : trois ans à compter du dernier échange.
- Données confiées par un client : pendant la durée du contrat, puis supprimées dans les trente jours suivant son terme, sauf obligation légale contraire.
- Documents comptables : dix ans, comme l'impose le code de commerce.
Destinataires et sous-traitants
| Supabase | Base de données — hébergement en Irlande (Union européenne) |
|---|---|
| Resend | Envoi des courriels — région Irlande (Union européenne) |
| OVHcloud | Envoi des SMS et messagerie — France |
| Vercel | Hébergement du site vitrine — États-Unis, clauses contractuelles types |
Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des tiers à des fins publicitaires.
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Écrivez à contact@noveraai.fr : une réponse vous sera apportée sous un mois.
Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr.
Arrêt des messages
Toute personne recevant un message envoyé par un agent Novera peut y mettre fin immédiatement en répondant STOP. L'arrêt est inscrit dans la base de données : plus aucun message ne peut alors lui être envoyé, quelle que soit la séquence en cours.
Intelligence artificielle
Conformément à l'article 50 du règlement européen sur l'intelligence artificielle, tout agent Novera qui s'adresse à une personne l'informe qu'il s'agit d'une intelligence artificielle. Aucun agent ne confirme un fait de lui-même : il interroge le système, le système vérifie, l'agent restitue.